Code S : Loi PETROVA Katerina N° 2 : Conditions d'
Code S : Loi PETROVA Katerina N° 2 : Conditions d'adoption
Réécrite par Jaeden CATS le 15/08/17 : Sondage : Pour : 93% - Contre : 0% - Sans avis : 6% (http://hpics.li/e324d71)
Préambule :
Afin de protéger les enfants soumis à l'adoption , certaines conditions et priorités doivent être respectées pour pouvoir prétendre à l'adoption de ceux-ci.
- Le ministre des affaires sociale devra valider dans les 48 heures les adoptions afin d'éviter que les enfants décèdent pendant le transfère.
- Traiter les demandes prioritaires des parents biologiques ou parrains ou marraines qui auront fait la demande de garde par messagerie, voir les conditions de l'article 3.
- En fonction du nombre d'enfants à adopter et du nombres de demandeurs il devra répartir équitablement la garde des enfants, afin que chacun puisse bénéficier des adoptions.
-Vérifier les profils des pols qui feront la demande d'adoption et si ils sont conforment aux conditions ci dessous.
Article 1 : Les conditions pour tous les pols demandeurs
Un pol devra :
- Ne pas avoir de maladie grave (cancer, dépression..)
- Avoir un job ou un métier
- Avoir minimum 1500 euros sur son compte pour prétendre à l'adoption.
Article 2 : La richesse du pol
Le nombre d'enfant à adopter sera déterminé en fonction de la richesse du pol demandeur.
Pour un pol célibataire :
- De 1500 à 3000€ --> maximum 7 enfants
- De 3000 à 6000€ --> maximum 10 enfants
- De 6000 à 10 000€ --> maximum 15 enfants
- Plus de 10 001€ --> maximum 20 enfants
Pour un pol marié :
- De 3000 à 6000€ --> maximum 15 enfants
- De 6000 à 10 000€ --> maximum 20 enfants
- De 10 000 à 30 000€ --> maximum 25 enfants
- Plus de 30 001€ --> maximum 30 enfants
ATTENTION : Si le nom du conjoint du pol demandeur n'est pas divulgué sur le profil, cela empêchera la vérification des conditions d'adoption, la demande sera donc traitée selon les critères d'un pol célibataire.
Article 3 : Priorités et droits d'adoption
Les parents biologiques devront prendre contactent avec le ministre des affaires sociales dans les 48 heures, afin d'informer celui-ci au plus vite et faire rapidement la demande d’adoption de tous leurs enfants au ministre.
- Les parents biologiques sont prioritaires sur les demandes d'adoptions qu'ils devront faire par messagerie aux ministres des affaires sociales en précisant le nom, le prénom des enfants et pourront récupérer tous leurs enfants à condition de pouvoir justifier de leur paternité/maternité, en joignant une impression écran de leur page famille.
- En cas de décès de l'un des 2 parents biologique et lorsque les enfants ne sont pas reconnus par l'un d'entre eux, il sera demandé le nom et prénom des enfants qui sont envoyés à l'orphelinat directement, vue qu'il est impossible de justifier de la disparition des enfants en cas de mort subite d'un parent.
- Les parents biologiques peuvent également décider du choix du parent adoptif pour leurs enfants en faisant une demande au ministre par le biais de sa messagerie, en spécifiant le nom et prénom de l'enfant et le nom et prénom du ou des futurs parents adoptifs.
- Les parrains et marraines pourront récupérer leurs filleuls à condition de pouvoir justifier de leurs rôles en fournissant une impression écran
de la page famille.
N.B : Les pols non prioritaires sur les demandes d'adoption, devront être informés par le ministre des affaires sociales, si les enfants sont déjà en cours d'adoption ou non afin de pouvoir choisir un autre enfant disponible.
Preuves à fournir : impression écran de la page famille
Article 4 : Les devoirs du Ministres des Affaires sociales
Le ministre des affaires Sociales devra vérifier tous les jours si il y a des demandes d'adoption en cours et mettre rapidement les enfants à adopter à l'orphelinat, afin de préserver leur santé et leur durée de vie.
Il devra signaler toutes les demandes d' adoptions prioritaires (parents biologiques etc) en cours aux parents qui auront fait une demande, afin de les informer que les enfants ne sont plus disponibles, soit sur son profil, soit sur sa page métier ou par courrier.
Tout enfant qui sera adopté et qui décédera dans les 4 jours sera remboursé par le ministre des finances en joignant un justificatif du décès, ainsi que du journal de bord.
Preuves à fournir en cas de décès des enfants :
- une impression écran du journal de bord qui mentionne la date de l'adoption, le nom de l'enfant, + celle de la page famille indiquant que l'enfant est décédé et la date du décès de celui-ci.
Article 5 : En cas d'absence ou de refus du Ministre des affaires sociales
- En cas d'absence du Ministre des affaires sociales, le président devra le remplacer provisoirement afin que les adoptions se fassent dans le temps imparti. Si le Ministre n'est pas remplacé, les parents adoptifs pourront porter plainte contre le président qui n'aura pas résolu le problème dans les 48 heures.
- Si le ministre ne réponds pas aux demandes d'adoption dans les 48 heures, ou refuse pour des raisons non valables les adoptions,
il sera poursuivi en justice et se verra licencier par le Président pour négligence ou refus non justifié.
- Lors d'une demande en cours faite par les parents adoptifs au ministre et que les enfants arrivent dans le foyer décédés, ils pourront porter plainte contre le Ministre qui ne respecte pas ses engagements et les délais.
Preuves à fournir :
Impression écran du courrier de la demande d'adoption, mentionnant la date, le nom des enfants, + de la page famille démontrant le décès de l'enfant, + journal de bord indiquant la date d'adoption et le nom des enfants.
- ou impression écran du ou des messages sans réponse ou des refus injustifiés.
Peines requises : 3h de prison + une amende de 500 euros + remboursements de 75 euros par enfants décédés + dédommagement de 1500 euros + un avertissement du Président.
Si récidive : 10 h de prison + 1000 euros d'amende + remboursement de 75 euros par enfants décédés, + dédommagement de 2000 euros et licenciement immédiate du ministre des affaires sociales.
Peines requises : voir au dessus