code C loi N°89 Les doubles Procès

Loi N° 89 : Les doubles Procès et procès consécutifs
Mise en place par Kenzo MYSTERE le 12/12/2017 sous le gouv. ANDREANNI après sondage :
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Principe :
Le double procès consiste à ce qu'un pol porte plainte à nouveau contre un Pol pour un acte déjà jugé par les juges.

Porter plainte plusieurs fois contre la même personne pour un acte déjà jugé en utilisant les mêmes preuves, les mêmes arguments, est considéré comme de la triche et un abus. Cet acte sera donc sanctionné selon les articles suivants :

Article 1 : Le plaignant

Le plaignant sera considéré comme tricheur du fait de porter plainte à différentes reprises contre un pol pour les mêmes faits déjà jugés. De ce fait, la plainte ne peut être accepté une seconde fois, et c'est la victime de ce second procès qui pourra porter plainte contre le plaignant.

- Preuves à fournir : Impression écran des affaires jugées chez les juges ou au Tribunal dans les affaires classées ou impression écran des procès lors des instructions ouvertes par les juges.

- Peines requises : Amende de 500 euros + 5h de prison + dédommagement de la totalité des sommes perdues auxquelles on ajoute 500 euros supplémentaires (dans la limite de 9 999 euros au total)

Article 2 : Juge chargé de l'affaire

Dans le cas où il est prouvé que c'est le même juge qui a jugé les doubles procès du plaignant tricheur, le juge sera immédiatement poursuivi en justice soit par le juge Suprême, ou par le Procureur, ou en dernier lieu par le ministre de la justice.

- Preuves à fournir : Impression écran des instructions que l'on trouve dans la page métier du juge ou impression écran des procès.

- Peines requises : amende de 750 euros + 10h de prison + retrait du diplôme de Juge.

Article 3 : Exception pour les procès consécutifs


1er cas : Procès consécutifs pour les remboursements des victimes.

Plusieurs procès devront avoir lieu et seront obligatoires afin d'effectuer les différents remboursements à hauteur de 9 999 euros, que ce soit pour vol ou autres délits commis afin de rembourser la victime.
Le juge devra par conséquent, prévenir les avocats et jurés que de nouveaux procès consécutifs auront lieu à la suite afin d’effectuer le remboursement.

2eme cas : Procès consécutifs pour les victimes d'injustice au cours de procès.

Plusieurs procès consécutifs pourront avoir lieu également pour le même délit dans le cas où la Victime serait jugés par des jurés et avocats vindicatifs, ou malhonnêtes proche de l'accusé des faits qui voteraient CONTRE afin de défavoriser la victime, alors que les preuves fournies témoignent son innocence et que les accusations sont fondées.

Une nouvelle procédure pourra avoir lieu en changeant les membres du jury, que ce soit le juge, les avocats et jurés afin d'avoir un procès plus équitable et impartial.